Sondage-Maisons de jeunes LOlivier des Etchemins

 

Résultats des Élections 2017

 

Commerces et Services

 

Formulaire: Déclarations de candidatures

Déclaration de candidatures

 

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NOUVEAU RÔLE D’ÉVALUATION

 

Vous pouvez accéder au Rôle d’évaluation et à la matrice graphique sous l’onglet Service en ligne (Rôle d’évaluation).

 

 

 

Bonne Année 2017 à tous!

 

TAXES MUNICIPALES 2017

Dates des versements de taxes 2017

Le 23 février 2017

Le 27 avril 2017

Le 22 juin 2017

Le 24 août 2017

 

SITE INTERNET PROJET PLACE DE L’ÉGLISE

 

TAXI COLLECTIF DES ETCHEMINS

 

 
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Règlements municipaux
Règlements généraux
 

Règlement # 387-17 établissant un programme de revitalisation abrogeant le règlement # 368-14

 

Résumé des quelques règlements en vigueur

 
Règlements spécifiques
 

Règlement # 274-98 relatif au Stationnement

 

Règlement # 276-98 sur le Colportage

 

RÈGLEMENT 319-08 CONCERNANT LA SÉCURITÉ, LA PAIX ET L’ODRE DANS LES ENDROITS PUBLICS

 

Règlement #376-15 concernant la prévention incendie remplaçant le règlement #350-11

 

Règlement # 380-16 abrogeant le règlement #239-94 concernant les ponceaux des entrées privées

 

RÈGLEMENT NUMÉRO 381-16 INTITULÉ « CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-BENJAMIN » ABROGEANT LE RÈGLEMENT #363-13.

 

RÈGLEMENT NUMÉRO 382-16 INTITULÉ « CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-BENJAMIN» ABROGEANT LE RÈGLEMENT #356-12

 

Règlement #369-14 permettant la circulation des véhicules tout terrain sur certain chemins municipaux aborgeant le règlement # 362-13

 

Réglement 370-15 taxation 2015

 

Règlement 364-14 taxation 2014

 

Règlement 306-05 concernant l’émission des permis de chenil

 

Règlement 326-08  concernant les carrières et sablières

 

Règlement 342-10 concernant  la bibliothèque

 

Règlement 344-11 concernant le taux taxation 2011

 

Règlement 347-11 concernant les permis et certificats

 

Règlement 348-11 concernant le  zonage

 

Règlement 349-11 concernant les nuisances, la salubrité et l’entretien des bâtiments d’habitation

 

Règlement 352-11 concernant le traitement des élus municipaux (abrogeant le règlement 345-11)

 Règlement 353-12 relatif au paiement des taxes 2012, tarifs de compensation en plusieurs versements et tarifs pour services municipaux
 Règlement 354-12 RÈGLEMENT CONCERNANT LA CRÉATION D’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LA VIDANGE DES ÉTANGS AÉRÉS DU RÉSEAU D’ÉGOUT ET POUR LA DISPOSITION DES BOUES

 Règlement 356-12 Code d’éthique des employés municipaux
 Règlement 360-13 relatif au paiement des taxes 2013
 Règlement 361-13 sur les animaux de compagnie
 Règlement 363-13 code d’éthique des élus municipaux
 
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